Mentions légales du site web « Bisàmme »

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EDITEUR 

Le site www.bisamme.fr est réalisé par Benjamin Moignau (http://mbenjamin.fr/) et édité par l’équipe de la future Bisàmme SAS. 

Adresse de l’établissement/siège social :
N° SIRET : 
Montant du capital social :
Pour une activité commerciale : numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ; numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire

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Directrice de la publication : Julie Françoise 
Adresse de courrier électronique : food.court@bisamme.fr 

HÉBERGEUR

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES :

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Le site www.bisamme.fr est mis à jour régulièrement par la propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

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Droit applicable et attribution de juridiction :

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